Comment trouver la valeur d’un véhicule d’occasion à la SAAQ
Lorsque vous acheté un véhicule d’occasion d’un particulier plusieurs se demande combien de taxes ils auront à payé sur leur achat.
Supposons que vous ayez acheté une automobile d’occasion de moins de 10 ans directement du propriétaire à 8000.00$ dollars, vous devrez payer uniquement la TVQ à la SAAQ sur 8000.00 dollars.
Par contre si l’automobile est évaluer par la SAAQ à 9500.00$ dollars, vous devrez payer la TVQ sur 9500.00$ dollars.
Un autre exemple si vous achetez un véhicule vieux de plus de 10 ans de l’année en cours, celle-ci n’est pas listé par la SAAQ,
Alors vous devrez payer la TVQ sur le montant convenu entre le vendeur et l’acheteur et ce pour la plupart des véhicules usagés.
Porter un attention particulière à ceci: Si vous payez le véhicule 5000.00$ dollars et que vous déclarer à la SAAQ l’avoir payé 1000.00$ dollars ceci équivaut à faire une fausse déclaration sur le prix de l’automobile et ce dans le seul but de sauver des taxes sur votre achat. Ce geste pourrais avoir des conséquences.
Si la SAAQ à un doute sur le prix que vous avez réellement payé il pourrait y avoir des poursuite contre vous.
Dans la pire situation si vous achetez un véhicule problématique que vous avez payé 5000.00$ dollars et que vous déclarer à 500.00$ à la SAAQ, si vous devez vous rendre devant la justice vous risquez de perdre votre cause car le juge pourrait retenir le montant que vous avez déclarer à la SAAQ lors de l’achat
La seule façon de savoir combien de taxes vous paierez pour votre nouveau véhicule d’occasion est lors de l’immatriculation au bureau de la SAAQ